1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lamicrogreffe.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Docteur François Pacheco – Clinique La Microgreffe
- Adresse : 7 Avenue de Flandre, 59491 Villeneuve d’Ascq
- Contact : lamicrogreffe@gmail.com – 03 20 83 80 58
- SIRET : 421673286
2. Directeur de la publication
Le responsable de la publication est le Docteur François Pacheco, en sa qualité de praticien responsable de la clinique.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom : OVHcloud
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007
4. Informations professionnelles (Spécifique Médical)
Conformément aux règles de déontologie, voici les informations légales liées à l’exercice de la médecine en France :
- Titre professionnel : Docteur en Médecine.
- Numéro RPPS : 10001460574
- Numéro ADELI : [VOTRE NUMÉRO ADELI]
- Inscription à l’Ordre : Inscrit au tableau du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins du Nord (59).
- Assurance RCP : [NOM DE VOTRE ASSURANCE], couvrant l’activité de chirurgie capillaire.
5. Propriété intellectuelle
Le Docteur François Pacheco est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
6. Limitation de responsabilité
La clinique La Microgreffe ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Le site contient des liens vers d’autres sites (Doctolib, réseaux sociaux) dont le contenu ne dépend pas de l’éditeur.